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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM PROJET
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TEAM PROJET / TEAM PROJECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM PROJET / TEAM PROJECT
TEAM PROJET, SARL

Numéro de dépôt :
3992352
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2023
TEAM PROJET / TEAM PROJECT de TEAM PROJET

Présentation de la marque TEAM PROJET / TEAM PROJECT

Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEAM PROJET / TEAM PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM PROJET domicilié(e) PARC CLUB DES TANNERIES, 2 RUE DE LA FAISANDERIE - 67380 - LINGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 681 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM PROJET, M. Clayd MINTURNES domicilié(e) PARC CLUB DES TANNERIES, 2 RUE DE LA FAISANDERIE - 67380 - LINGOLSHEIM - France.

La marque TEAM PROJET / TEAM PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM PROJET / TEAM PROJECT est expirée depuis le 22 mars 2023.

TEAM PROJET a également déposé les autres marques suivantes : SEDI report , SEDI (Système d'Echange de Documents Informatiques)


TEAM PROJET, SARL - PARC CLUB DES TANNERIES, 2 RUE DE LA FAISANDERIE - 67380 - LINGOLSHEIM - France - SIREN 433681343


TEAM PROJET, M. Clayd MINTURNES - PARC CLUB DES TANNERIES, 2 RUE DE LA FAISANDERIE - 67380 - LINGOLSHEIM - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; architecture ; numérisation de documents.